Mentions légales

Identification

• Dénomination : EQUILIBRIUM
• Siège social : 33 lieu-dit Le Château, 31460 Saussens
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée au capital de 5 000 €
• RCS : Toulouse 903 125 854
• SIRET : 903 125 854 00013
• TVA intracommunautaire : FR55903125854
• Code APE : 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs)
• Contact : 07 49 55 49 00, ou via le formulaire de contact

Conditions générales de vente

Les tarifs des prestations sont identiques HT et TTC. Le règlement s'effectue en espèces, par chèque ou par carte bancaire à la fin de la prestation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez saisir le médiateur :

Présentation du site

En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

• Éditeur : Sandrine Camp, 33 lieu-dit Le Château, 31460 Saussens
• Responsable de publication : Sandrine Camp
• Hébergeur : o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand (RCS Clermont-Ferrand 510 909 807)

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, graphiques, images, photographies, vidéos et applications constituant le site sont la propriété exclusive d'EQUILIBRIUM, protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les informations recueillies servent au traitement des demandes et des inscriptions. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez : Sandrine Camp, 33 lieu-dit Le Château, 31460 Saussens, ou via le formulaire de contact. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

Lois applicables

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique